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Marques déposées par la société syndicat des producteurs de vins de pays d'oc
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TERRE D'OC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE D'OC
syndicat des producteurs de vins de pays d'oc, association

Numéro de dépôt :
3655652
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
TERRE D\'OC de syndicat des producteurs de vins de pays d\'oc

Présentation de la marque TERRE D'OC

Déposée le 8 juin 2009 par la société syndicat des producteurs de vins de pays d'oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'OC »

Le déposant est la société syndicat des producteurs de vins de pays d'oc domicilié(e) Domaine de Manse Avenue Paysagère Maurin CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 967 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, syndicat des producteurs de vins de pays d'oc domicilié(e) Domaine de Manse Avenue Paysagère Maurin CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'OC est expirée depuis le 8 juin 2019.

syndicat des producteurs de vins de pays d'oc a également déposé les autres marques suivantes : DUCHE D'UZES , Côtes de Gascogne L'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST! , VALLEE DU VIDOURLE , L'accent fruité du Sud-Ouest ! , BITERROIS , CANTO PAYS D'OC


syndicat des producteurs de vins de pays d'oc, association - Domaine de Manse Avenue Paysagère Maurin CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France - SIREN 389967944


syndicat des producteurs de vins de pays d'oc - Domaine de Manse Avenue Paysagère Maurin CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539644 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.