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Marques déposées par la société Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne
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L'accent fruité du Sud-Ouest !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'accent fruité du Sud-Ouest !
Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne, Syndicat profesionnel agricole

Numéro de dépôt :
3761646
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2020
L\'accent fruité du Sud-Ouest ! de Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne

Présentation de la marque L'accent fruité du Sud-Ouest !

Déposée par voie électronique le 24 août 2010 par la société Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'accent fruité du Sud-Ouest ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne domicilié(e) BP2 Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 862 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne domicilié(e) BP2 Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France.

La marque L'accent fruité du Sud-Ouest ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'accent fruité du Sud-Ouest ! est expirée depuis le 24 août 2020.

Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne a également déposé les autres marques suivantes : DUCHE D'UZES , Côtes de Gascogne L'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST! , VALLEE DU VIDOURLE , BITERROIS , CANTO PAYS D'OC , TERRE D'OC


Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne, Syndicat profesionnel agricole - BP2 Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France - SIREN 399862093


Syndicat des producteurs de vins de pays des côtes de gascogne - BP2 Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.