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Marques déposées par Syndicat des producteurs de vins de Pays d'Oc
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BITERROIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BITERROIS
Syndicat des producteurs de vins de Pays d'Oc, Syndicat

Numéro de dépôt :
3923107
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
BITERROIS de Syndicat des producteurs de vins de Pays d\'Oc

Présentation de la marque BITERROIS

Déposée le 30 mai 2012 par Syndicat des producteurs de vins de Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BITERROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est Syndicat des producteurs de vins de Pays d'Oc, Syndicat domicilié(e) Domaine de Manse, Avenue Paysagère, CS 70026, Maurin, 34973 LATTES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés, Avocats, M. MONELLI Yvan domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 500014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque BITERROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITERROIS est expirée depuis le 30 mai 2022.

Syndicat des producteurs de vins de Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : DUCHE D'UZES , Côtes de Gascogne L'ACCENT FRUITÉ DU SUDOUEST! , VALLEE DU VIDOURLE , L'accent fruité du Sud-Ouest ! , CANTO PAYS D'OC , TERRE D'OC


Syndicat des producteurs de vins de Pays d'Oc, Syndicat - Domaine de Manse, Avenue Paysagère, CS 70026, Maurin, 34973 LATTES Cedex - France


MBA Associés, Avocats, M. MONELLI Yvan - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 500014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682804 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.