Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERPIGNANAIS
Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, Syndicat

Numéro de dépôt :
3925929
Date de dépôt :
10/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/06/2022
PERPIGNANAIS de Syndicat des producteurs de vin de Pays d\'Oc

Présentation de la marque PERPIGNANAIS

Déposée le 10 juin 2012 par Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PERPIGNANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, Syndicat domicilié(e) Domaine de MANSE, Avenue Paysagère, MAURIN, CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés Avocats, M. MONELLI Yvan domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque PERPIGNANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERPIGNANAIS est expirée depuis le 10 juin 2022.

Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC , Gourmand'Oc , TERRES D'OC , NOCTAMBULLE , LODEVOIS , NIMOIS , MONTPELLIERET , COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC CONFIT DE VIN CEPAGE MERLOT , ALESIEN , OC PAYS D OC


Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, Syndicat - Domaine de MANSE, Avenue Paysagère, MAURIN, CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France


MBA Associés Avocats, M. MONELLI Yvan - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.