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Marques déposées par Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'OcTODO
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Pays d'Oc
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pays d'Oc
Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3601148
Date de dépôt :
26/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2018
Pays d\'Oc de Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d\'Oc

Présentation de la marque Pays d'Oc

Déposée le 26 septembre 2008 par Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'OcTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pays d'Oc »

Le déposant est Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'OcTODO domicilié(e) Domaine de Manse avenue Paysagère - 34970 - MAURIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 967 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc domicilié(e) Domaine de Manse avenue Paysagère - 34970 - MAURIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays d'Oc est expirée depuis le 26 septembre 2018.

Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc, Syndicat professionnel - Domaine de Manse avenue Paysagère - 34970 - MAURIN - France - SIREN 389967944


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc - Domaine de Manse avenue Paysagère - 34970 - MAURIN - France


Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516719 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.