Marque enregistrée - Marque en vigueur

OC PAYS D OC
Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc, Organisme professionnel

Numéro de dépôt :
4177002
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
OC PAYS D OC de Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d\'Oc

Présentation de la marque OC PAYS D OC

Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par la société Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OC PAYS D OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc domicilié(e) Domaine De Manse, av Paysagères - 34973 - LATTES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 967 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc, Mme. Véronique Gizard domicilié(e) Domaine De Manse, av Paysagères - 34973 - LATTES Cedex - France.

La marque OC PAYS D OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC PAYS D OC arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc, Organisme professionnel - Domaine De Manse, av Paysagères - 34973 - LATTES Cedex - France - SIREN 389967944


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc, Mme. Véronique Gizard - Domaine De Manse, av Paysagères - 34973 - LATTES Cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Vin Pays d'Oc IGP ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.