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Marques déposées par Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc
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NIMOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NIMOIS
Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, syndicat

Numéro de dépôt :
3925919
Date de dépôt :
10/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
NIMOIS de Syndicat des producteurs de vin de Pays d\'Oc

Présentation de la marque NIMOIS

Déposée le 10 juin 2012 par Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NIMOIS »

Le déposant est Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, syndicat domicilié(e) Domaine de MANSE, Avenue Paysagère - MAURIN, CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés Avocats, M. Yvan MONELLI domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC , Gourmand'Oc , TERRES D'OC , NOCTAMBULLE , LODEVOIS , MONTPELLIERET , COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC CONFIT DE VIN CEPAGE MERLOT , ALESIEN , OC PAYS D OC , LIMOUXIN


Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, syndicat - Domaine de MANSE, Avenue Paysagère - MAURIN, CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France


MBA Associés Avocats, M. Yvan MONELLI - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 7 septembre 2016 - Rejet total n°679057 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.