Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTPELLIERET
Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, syndicat

Numéro de dépôt :
3923165
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
MONTPELLIERET de Syndicat des producteurs de vin de Pays d\'Oc

Présentation de la marque MONTPELLIERET

Déposée le 30 mai 2012 par Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONTPELLIERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, syndicat domicilié(e) Domaine de Manse, Avenue Paysagère - Maurin, CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés - Avocats, M. Yvan MONELLI domicilié(e) Parc d'activités Jean Mermoz, 235 rue Hélène Boucher, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque MONTPELLIERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTPELLIERET est expirée depuis le 30 mai 2022.

Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC , Gourmand'Oc , TERRES D'OC , NOCTAMBULLE , LODEVOIS , NIMOIS , COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC CONFIT DE VIN CEPAGE MERLOT , ALESIEN , OC PAYS D OC , LIMOUXIN


Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, syndicat - Domaine de Manse, Avenue Paysagère - Maurin, CS 70026 - 34973 - LATTES Cedex - France


MBA Associés - Avocats, M. Yvan MONELLI - Parc d'activités Jean Mermoz, 235 rue Hélène Boucher, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.