Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BLANC SIGNÉ
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE

Numéro de dépôt :
3374626
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/08/2015
LE BLANC SIGNÉ de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE

Présentation de la marque LE BLANC SIGNÉ

Déposée le 8 août 2005 par la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE BLANC SIGNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE domicilié(e) B.P. 2,32800 EAUZE - 32800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 862 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain DESPRATS Directeur SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE domicilié(e) B.P. 2,32800 EAUZE - 32800 - France.

La marque LE BLANC SIGNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BLANC SIGNÉ est expirée depuis le 8 août 2015.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE - B.P. 2,32800 EAUZE - 32800 - France - SIREN 399862093


Mr Alain DESPRATS Directeur SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE - B.P. 2,32800 EAUZE - 32800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Vins de pays. Vins de table. Vins de liqueur. Vins mousseux. Vins à appellation d'origine (AOC, VDQS). – publicité ; publication de texte publicitaire ; courriers publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ; (affiches, affichettes, dépliants) ; publicité par l'objet ; publicité radiophonique et télévisée. – services de télécommunications ; transmission d'informations par voie télématique et Internet.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.