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Marques déposées par Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de GascogneTODO
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Instant(s) fruité(s)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Instant(s) fruité(s)
Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de Gascogne Syndicat Professionnel Agricole

Numéro de dépôt :
3587180
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2018
Instant(s) fruité(s) de Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de Gascogne

Présentation de la marque Instant(s) fruité(s)

Déposée le 7 juillet 2008 par Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de GascogneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Instant(s) fruité(s) »

Le déposant est Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de GascogneTODO domicilié(e) BP 2, Route de Cazaubon,32800 EAUZE - 32800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 862 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de Gascogne domicilié(e) BP 2, Route de Cazaubon,32800 EAUZE - 32800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instant(s) fruité(s) est expirée depuis le 7 juillet 2018.

Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de Gascogne a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de Gascogne Syndicat Professionnel Agricole - BP 2, Route de Cazaubon,32800 EAUZE - 32800 - France - SIREN 399862093


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays des Côtes de Gascogne - BP 2, Route de Cazaubon,32800 EAUZE - 32800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.