Marque expirée - Marque en non vigueur

Gourmand'Oc
Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat

Numéro de dépôt :
3540509
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017
Gourmand\'Oc de Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d\'Oc Syndicat

Présentation de la marque Gourmand'Oc

Déposée le 27 novembre 2007 par la société Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gourmand'Oc »

Le déposant est la société Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat domicilié(e) 1 Domaine de Manse, Avenue Paysagère,34973 LATTES - 34973 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 967 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc domicilié(e) 1 Domaine de Manse, Avenue Paysagère,34973 LATTES - 34973 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmand'Oc est expirée depuis le 27 novembre 2017.

Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat - 1 Domaine de Manse, Avenue Paysagère,34973 LATTES - 34973 - France - SIREN 389967944


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc - 1 Domaine de Manse, Avenue Paysagère,34973 LATTES - 34973 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Vins de pays d'Oc ;

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