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Marques déposées par la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE
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Côtes g Gascone Côtes g Gascone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côtes g Gascone Côtes g Gascone
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE

Numéro de dépôt :
3164957
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
21/05/2012
Côtes g Gascone Côtes g Gascone de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE

Présentation de la marque Côtes g Gascone Côtes g Gascone

Déposée le 21 mai 2002 par la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Côtes g Gascone Côtes g Gascone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE domicilié(e) B.P. 2,32800 EAUZE - 32800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 862 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre DRIEUX, Président SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE domicilié(e) B.P. 2,32800 EAUZE - 32800 - France.

La marque Côtes g Gascone Côtes g Gascone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtes g Gascone Côtes g Gascone est expirée depuis le 21 mai 2012.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE - B.P. 2,32800 EAUZE - 32800 - France - SIREN 399862093


Mr Jean-Pierre DRIEUX, Président SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS CÔTES de GASCOGNE - B.P. 2,32800 EAUZE - 32800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

- Vins de pays. Vins à appellation d'origine. Vins de liqueur. Eaux-de-vie. - Action de promotion et de communication et représentation des intérêts commerciaux des adhérents du syndicat ; publicité : insertions presse, matériel publicitaire (affichettes, affiches, dépliants et autres support de communication sur le vin) . - Site Internet. Attribution de signe de qualité.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.