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Marques déposées par la société Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat
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COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC
Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat

Numéro de dépôt :
98741733
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018

Présentation de la marque COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC

Déposée le 10 juillet 1998 par la société Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC »

Le déposant est la société Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat domicilié(e) 1 Domaine de Manse, Avenue Paysagère,34973 LATTES (dossier no 2375359) - 34973 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 967 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc domicilié(e) 1 Domaine de Manse, Avenue Paysagère,34973 LATTES (dossier no 2375359) - 34973 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION GOURMANDE VIN DE PAYS D'OC est expirée depuis le 10 juillet 2018.

Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc Syndicat - 1 Domaine de Manse, Avenue Paysagère,34973 LATTES (dossier no 2375359) - 34973 - France - SIREN 389967944


Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d'Oc - 1 Domaine de Manse, Avenue Paysagère,34973 LATTES (dossier no 2375359) - 34973 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375359 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Fruits conservés Fruits sèches et cuits Gelées, confitures Compotes Huiles comestibles Sucre Confiserie Glaces comestibles Vinaigres Sauces (condiments) Boissons non alcooliques Boissons de fruits Jus de fruits Sirops et autres préparations pour boissons Boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.