Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERETAN
Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, Syndicat

Numéro de dépôt :
3930651
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
CERETAN de Syndicat des producteurs de vin de Pays d\'Oc

Présentation de la marque CERETAN

Déposée le 28 juin 2012 par Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERETAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, Syndicat domicilié(e) Domaine de Manse, Avenue Paysagère, CS 70026, Maurin, 34973 LATTES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés, Avocats, M. MONELLI Yvan domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque CERETAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERETAN est expirée depuis le 28 juin 2022.

Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, Syndicat - Domaine de Manse, Avenue Paysagère, CS 70026, Maurin, 34973 LATTES Cedex - France


MBA Associés, Avocats, M. MONELLI Yvan - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 17 juin 2013 - Rejet partiel n°603269 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.