Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Cépages en Terroir d'Oc
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS D'OC

Numéro de dépôt :
99825530
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Cépages en Terroir d'Oc

Déposée le 19 novembre 1999 par la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cépages en Terroir d'Oc »

Le déposant est la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS D'OC domicilié(e) Maison des Agriculteurs Mas de Saporta, 34970 LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 967 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES PRODUCTEURS de VIN de PAYS D'OC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS D'OC a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN DE PAYS D'OC - Maison des Agriculteurs Mas de Saporta, 34970 LATTES - France - SIREN 389967944


SYNDICAT DES PRODUCTEURS de VIN de PAYS D'OC - France


Inscription le 29 mars 2000 - Retrait total n°297836 - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 2000-03-29

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Fruits et légumes conservés, séchés cuits gelées confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Confiseries, glaces, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) et épices. Boissons non alcooliques, Boissons de fruit et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, (à l'exception des bières). Coktails. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons et de cadeaux à but promotionnel ou publicitaire. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Prospectus, reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Télécommunication. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux ordinateurs. Education, formation, Edition de livres, de revues, location de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduites de colloques, conférence, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.