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Marques déposées par Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc
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CARCASSONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARCASSONNAIS
Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, Syndicat

Numéro de dépôt :
3925924
Date de dépôt :
10/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/06/2022
CARCASSONNAIS de Syndicat des producteurs de vin de Pays d\'Oc

Présentation de la marque CARCASSONNAIS

Déposée le 10 juin 2012 par Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CARCASSONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, Syndicat domicilié(e) Domaine de MANSE, Avenue Paysagère, CS 70026, MAURIN, 34973 LATTES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés, Avocats, M. MONELLI Yvan domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque CARCASSONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARCASSONNAIS est expirée depuis le 10 juin 2022.

Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : Schistes d'Oc , Observatoire Economique des vins du Languedoc Roussillon , Chaque cépage est un vin , PRIMEUR D'OCTOBRE , CEPAGES & TERROIRS DE PAYS D'OC , OC VIN DE PAYS D'OC SUD DE FRANCE , OC VIN DE PAYS D'OC SOUTH OF FRANCE , OC PAYS D OC LIBERTY OF STYLE , French Mediterranean Paradox , Calcaires d'Oc


Syndicat des producteurs de vin de Pays d'Oc, Syndicat - Domaine de MANSE, Avenue Paysagère, CS 70026, MAURIN, 34973 LATTES Cedex - France


MBA Associés, Avocats, M. MONELLI Yvan - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683602 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.