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Marques déposées par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN A.O.C. COTES DE DURAS Association professionnelle régie par la loi du 21 mars 1884
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Cuvée Molière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Molière
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN A.O.C. COTES DE DURAS Association professionnelle régie par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
95587752
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2005

Présentation de la marque Cuvée Molière

Déposée le 7 septembre 1995 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN A.O.C. COTES DE DURAS Association professionnelle régie par la loi du 21 mars 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée Molière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN A.O.C. COTES DE DURAS Association professionnelle régie par la loi du 21 mars 1884, domicilié(e) Maison du Vin, 47120 DURAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES VINS COTES DE DURAS - France.

La marque Cuvée Molière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Molière est expirée depuis le 7 septembre 2005.


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIN A.O.C. COTES DE DURAS Association professionnelle régie par la loi du 21 mars 1884 - Maison du Vin, 47120 DURAS - France


SYNDICAT DES VINS COTES DE DURAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Vin d'appellation d'origine Contrôlée Côtes de Duras