Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURAGNEAU SELECTION IL Y A BON GOUT L'AGNEAU FRANCAIS
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIANDE OVINE DU JURA

Numéro de dépôt :
1412998
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
04/06/1997
JURAGNEAU SELECTION IL Y A BON GOUT L\'AGNEAU FRANCAIS de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIANDE OVINE DU JURA

Présentation de la marque JURAGNEAU SELECTION IL Y A BON GOUT L'AGNEAU FRANCAIS

Déposée le 4 juin 1987 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIANDE OVINE DU JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « JURAGNEAU SELECTION IL Y A BON GOUT L'AGNEAU FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIANDE OVINE DU JURA, domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 455, rue du Colonel de Casteljau, 39016 LONS LE SAUNIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Monsieur JOLY Daniel et le SYNDICAT DEPARTEMENTAL OVIN DU JURA - Maison des Agriculteurs - 455, rue du Colonel de Casteljau - 39016 LONS LE SAUNIER son Président Monsieur BARON Francis. - France.

La marque JURAGNEAU SELECTION IL Y A BON GOUT L'AGNEAU FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURAGNEAU SELECTION IL Y A BON GOUT L'AGNEAU FRANCAIS est expirée depuis le 4 juin 1997.


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE VIANDE OVINE DU JURA - Maison des Agriculteurs, 455, rue du Colonel de Casteljau, 39016 LONS LE SAUNIER. - France


son Président Monsieur JOLY Daniel et le SYNDICAT DEPARTEMENTAL OVIN DU JURA - Maison des Agriculteurs - 455, rue du Colonel de Casteljau - 39016 LONS LE SAUNIER son Président Monsieur BARON Francis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Viande et notamment viande ovine.