Déposée le 26 janvier 2005 par la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE SAUMUR CHAMPIGNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURELLEMENT ELEGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la société SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE SAUMUR CHAMPIGNY domicilié(e) 25, RUE BEAUREPAIRE,49400 SAUMUR - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 376 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE SAUMUR CHAMPIGNY domicilié(e) 25, RUE BEAUREPAIRE,49400 SAUMUR - 49400 - France.
La marque NATURELLEMENT ELEGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339222.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE SAUMUR CHAMPIGNY - 25, RUE BEAUREPAIRE,49400 SAUMUR - 49400 - France - SIREN 445376494
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE SAUMUR CHAMPIGNY - 25, RUE BEAUREPAIRE,49400 SAUMUR - 49400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Poisson, viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier issus d'un élevage traditionnel ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromage boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; néctares de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vins d'appellation d'origine contrôlée « SAUMUR CHAMPIGNY.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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