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Marques déposées par Syndicat des Producteurs de Porcs du Comtat et des Alpilles
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PORC DU VALLON ELEVE EN PLEIN AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC DU VALLON ELEVE EN PLEIN AIR
Syndicat des Producteurs de Porcs du Comtat et des Alpilles

Numéro de dépôt :
3147122
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
12/02/2012
PORC DU VALLON ELEVE EN PLEIN AIR de Syndicat des Producteurs de Porcs du Comtat et des Alpilles

Présentation de la marque PORC DU VALLON ELEVE EN PLEIN AIR

Déposée le 12 février 2002 par Syndicat des Producteurs de Porcs du Comtat et des Alpilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PORC DU VALLON ELEVE EN PLEIN AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est Syndicat des Producteurs de Porcs du Comtat et des Alpilles domicilié(e) 64, Boulevard Louis Pasquet,13300 Salon de Provence - 13300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Président, Syndicat des Producteurs de Porcs du Comtat et des Alpilles domicilié(e) Campagne Les Platanes,84240 La Tour d'Aigues - 84240 - France.

La marque PORC DU VALLON ELEVE EN PLEIN AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC DU VALLON ELEVE EN PLEIN AIR est expirée depuis le 12 février 2012.

Syndicat des Producteurs de Porcs du Comtat et des Alpilles a également déposé les autres marques suivantes : PORC VENTOUX PORC DE MONTAGNE ELEVE EN PLEIN AIR


Syndicat des Producteurs de Porcs du Comtat et des Alpilles - 64, Boulevard Louis Pasquet,13300 Salon de Provence - 13300 - France


M. Le Président, Syndicat des Producteurs de Porcs du Comtat et des Alpilles - Campagne Les Platanes,84240 La Tour d'Aigues - 84240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Viande de porc, produits transformés à partir de cette viande : viande fraîche, produits de salaison (saucisson, saucisse sèche, jambon cru) , produits cuits, cuisinés (jambons cuits, plats préparés) . Tout produit de cette viande conservé, séché ou cuit. "Tous les produits précités étant issus de porcs élevé en plein air ou élaborés à partir de produits qui en sont issus." Animaux vivants : porcs élevés en liberté dans des parcs en plein air équipés d'abreuvoirs, d'auges et d'un abri mobile, dans une zone géographique délimitée par rapport à l'élevage du Vallon situé dans le pays salonnais (Bouches du Rhône)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.