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Marques déposées par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MOGETTE DE VENDEE
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MOGETTE de Vendée TERROIR – TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOGETTE de Vendée TERROIR – TRADITION
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MOGETTE DE VENDEE

Numéro de dépôt :
3269639
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/01/2014
MOGETTE de Vendée TERROIR – TRADITION de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MOGETTE DE VENDEE

Présentation de la marque MOGETTE de Vendée TERROIR – TRADITION

Déposée le 26 janvier 2004 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MOGETTE DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MOGETTE de Vendée TERROIR – TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MOGETTE DE VENDEE domicilié(e) MAISON DE L'AGRICULTURE, BD REAUMUR,85013 LA ROCHE SUR YON - 85013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MOGETTE DE VENDEE domicilié(e) MAISON DE L'AGRICULTURE, BD REAUMUR,85013 LA ROCHE SUR YON - 85013 - France.

La marque MOGETTE de Vendée TERROIR – TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOGETTE de Vendée TERROIR – TRADITION est expirée depuis le 26 janvier 2014.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MOGETTE DE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : MOGETTE DU BOCAGE VENDEEN TERROIR - TRADITION - QUALITE


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MOGETTE DE VENDEE - MAISON DE L'AGRICULTURE, BD REAUMUR,85013 LA ROCHE SUR YON - 85013 - France


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MOGETTE DE VENDEE - MAISON DE L'AGRICULTURE, BD REAUMUR,85013 LA ROCHE SUR YON - 85013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Haricots blancs de type lingot bénéficiant de l'indication géographique protégée Mogette de Vendée. Haricots blancs de type lingot en conserve ou surgelés bénéficiant de l'indication géographique protegée Mogette de Vendée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.