Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MAITRES DU MELON HAUT POITOU
Syndicat des Producteurs de Melons du Haut-Poitou, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
4154482
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
LES MAITRES DU MELON HAUT POITOU de Syndicat des Producteurs de Melons du Haut-Poitou

Présentation de la marque LES MAITRES DU MELON HAUT POITOU

Déposée le 5 février 2015 par Syndicat des Producteurs de Melons du Haut-PoitouTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES MAITRES DU MELON HAUT POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est Syndicat des Producteurs de Melons du Haut-PoitouTODO domicilié(e) 5 rue de l'industrie - 86110 - MIREBEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 830 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Producteurs de Melons du Haut-Poitou, M. GODET Julien domicilié(e) 5 rue de l'industrie - 86110 - MIREBEAU - France.

La marque LES MAITRES DU MELON HAUT POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAITRES DU MELON HAUT POITOU arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

Syndicat des Producteurs de Melons du Haut-Poitou a également déposé les autres marques suivantes : Melon d'Antan , Les Maîtres du Melon , LES MAITRES DU MELON HAUT-POITOU , Melon de Maître


Syndicat des Producteurs de Melons du Haut-Poitou, Syndicat Professionnel - 5 rue de l'industrie - 86110 - MIREBEAU - France - SIREN 394830541


Syndicat des Producteurs de Melons du Haut-Poitou, M. GODET Julien - 5 rue de l'industrie - 86110 - MIREBEAU - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Fruits et légumes frais (à l'exception des melons) ; melons frais bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Melon du Haut Poitou ”.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.