Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perles Noires Respirez l'Auvergne DES MONTS DU VELAY
Syndicat des Producteurs de Fruits rouges des Monts du Velay

Numéro de dépôt :
4636305
Date de dépôt :
02/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2030
Perles Noires Respirez l\'Auvergne DES MONTS DU VELAY de Syndicat des Producteurs de Fruits rouges des Monts du Velay

Présentation de la marque Perles Noires Respirez l'Auvergne DES MONTS DU VELAY

Déposée par voie électronique le 2 avril 2020 par Syndicat des Producteurs de Fruits rouges des Monts du Velay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perles Noires Respirez l'Auvergne DES MONTS DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est Syndicat des Producteurs de Fruits rouges des Monts du Velay domicilié(e) Pouzols - 43200 - Saint-Jeures - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE Fruits Rouges des Monts du Velay, Monsieur Denis CHIROUZE domicilié(e) Pouzols - 43200 - Saint-Jeures - France.

La marque Perles Noires Respirez l'Auvergne DES MONTS DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636305.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perles Noires Respirez l'Auvergne DES MONTS DU VELAY arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.

Syndicat des Producteurs de Fruits rouges des Monts du Velay a également déposé les autres marques suivantes : Perles Rouges , Perles Noires


Syndicat des Producteurs de Fruits rouges des Monts du Velay - Pouzols - 43200 - Saint-Jeures - France


GIE Fruits Rouges des Monts du Velay, Monsieur Denis CHIROUZE - Pouzols - 43200 - Saint-Jeures - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Fruits frais.