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Marques déposées par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY
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PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY

Numéro de dépôt :
92419371
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
11/05/2002

Présentation de la marque PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY

Déposée le 11 mai 1992 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY, domicilié(e) domicilié chez son Président: Michel PEYRARD, La Rivalière, 43620 Saint Romain Lachalm - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARDENNE - France.

La marque PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY est expirée depuis le 11 mai 2002.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes : PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY , PERLES ROUGES DES MONTS DU VELAY , Fraises des Monts du Lyonnais , Perles Noires Respirez l'Auvergne DES MONTS DU VELAY , Perles Rouges , Perles Noires , PERLES ROUGES DES MONTS DU VELAY


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY - domicilié chez son Président: Michel PEYRARD, La Rivalière, 43620 Saint Romain Lachalm - France


DARDENNE - France


Inscription le 10 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152621 - Publication au BOPI 1992-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Fruits et petits fruits frais Fruits et petits fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures Patisserie et confiserie; glaces comestibles Boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons Liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.