PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY
Présentation de la marque PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY
Déposée le 4 avril 1991 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY (SYNDICAT PROFESSIONNEL AGRICOLE) domicilié chez son Président M. PEYRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY est expirée depuis le 4 avril 2001.
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY (SYNDICAT PROFESSIONNEL AGRICOLE) domicilié chez son Président M. PEYRARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13