Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY (SYNDICAT PROFESSIONNEL AGRICOLE) domicilié chez son Président M. PEYRARD

Numéro de dépôt :
1702182
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
04/04/2001
PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY (SYNDICAT PROFESSIONNEL AGRICOLE) domicilié chez son Président M. PEYRARD

Présentation de la marque PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY

Déposée le 4 avril 1991 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY (SYNDICAT PROFESSIONNEL AGRICOLE) domicilié chez son Président M. PEYRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY (SYNDICAT PROFESSIONNEL AGRICOLE) domicilié chez son Président M. PEYRARD, domicilié(e) La Rivalière, 43620 ST ROMAIN LACHALM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Michel PEYRARD - France.

La marque PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY est expirée depuis le 4 avril 2001.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY (SYNDICAT PROFESSIONNEL AGRICOLE) domicilié chez son Président M. PEYRARD a également déposé les autres marques suivantes : PERLES ROUGES DES MONTS DU VELAY , Fraises des Monts du Lyonnais , PERLES NOIRES DES MONTS DU VELAY , Perles Noires Respirez l'Auvergne DES MONTS DU VELAY , Perles Rouges , Perles Noires , PERLES ROUGES DES MONTS DU VELAY


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES DES MONTS DU VELAY (SYNDICAT PROFESSIONNEL AGRICOLE) domicilié chez son Président M. PEYRARD - La Rivalière, 43620 ST ROMAIN LACHALM - France


son Président Michel PEYRARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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