Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRAISES DU QUERCY D'OR
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR, Syndicat

Numéro de dépôt :
1717387
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
LES FRAISES DU QUERCY D\'OR de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D\'OR

Présentation de la marque LES FRAISES DU QUERCY D'OR

Déposée le 3 mai 1989 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FRAISES DU QUERCY D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR, Syndicat, domicilié(e) 82800 ALBRIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque LES FRAISES DU QUERCY D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRAISES DU QUERCY D'OR est expirée depuis le 3 mai 1999.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR a également déposé les autres marques suivantes : LES FRAISES DU QUERCY DOR


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR, Syndicat - 82800 ALBRIAS - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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