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Marques déposées par la société Syndicat des Producteurs de Crémant d'Alsace
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E B EMOTION BRUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E B EMOTION BRUT
Syndicat des Producteurs de Crémant d'Alsace, Association

Numéro de dépôt :
3899468
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
E B EMOTION BRUT de Syndicat des Producteurs de Crémant d\'Alsace

Présentation de la marque E B EMOTION BRUT

Déposée le 22 février 2012 par la société Syndicat des Producteurs de Crémant d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « E B EMOTION BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société Syndicat des Producteurs de Crémant d'Alsace domicilié(e) 12 Avenue de la Foire aux Vins - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 507 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Producteurs de Crémant d'Alsace, M. Olivier SOHLER domicilié(e) 12 Avenue de la Foire aux Vins - 68000 - COLMAR - France.

La marque E B EMOTION BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E B EMOTION BRUT est expirée depuis le 22 février 2022.


Syndicat des Producteurs de Crémant d'Alsace, Association - 12 Avenue de la Foire aux Vins - 68000 - COLMAR - France - SIREN 393507777


Syndicat des Producteurs de Crémant d'Alsace, M. Olivier SOHLER - 12 Avenue de la Foire aux Vins - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.