Déposée le 4 septembre 1992 par Syndicat des Producteurs de Cartagène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS),
la marque française « CATAROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est Syndicat des Producteurs de Cartagène domicilié(e) Cataroise de Beziers, Syndicat agricole, Chez Joël Moreau, Domaine des Oliviers, Montimas,34500 BEZIERS (dossier no 2224271) - 34500 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Joël domicilié(e) Président Syndicat des Producteurs de la Cataroise de Beziers, Domaine des Oliviers,34500 BEZIERS (dossier no 2224271) - 34500 - France.
La marque CATAROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATAROISE est expirée depuis le 4 septembre 2012.
Syndicat des Producteurs de Cartagène - Cataroise de Beziers, Syndicat agricole, Chez Joël Moreau, Domaine des Oliviers, Montimas,34500 BEZIERS (dossier no 2224271) - 34500 - France
MOREAU Joël - Président Syndicat des Producteurs de la Cataroise de Beziers, Domaine des Oliviers,34500 BEZIERS (dossier no 2224271) - 34500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49
Inscription le 21 juin 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°348793 - Publication au BOPI 2002-06-21
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224271 - Publication au BOPI 2002-07-09
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Vin de liqueur.Mistelle.Aperitif à Base de vin Vin.Boissons rafraichissantes à Base de vin Produit à Base de raisin à savoir jus de Fruits Confiserie à Base de raisin Patisserie à Base de raisin
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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