Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CARTAGENE DE BEZIERS
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CARTAGENE DE BEZIERS

Numéro de dépôt :
1606342
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
19/07/2000
C CARTAGENE DE BEZIERS de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CARTAGENE DE BEZIERS

Présentation de la marque C CARTAGENE DE BEZIERS

Déposée le 19 juillet 1990 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CARTAGENE DE BEZIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « C CARTAGENE DE BEZIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CARTAGENE DE BEZIERS, domicilié(e) HOTEL DULAC 27 RUE DU 4 SEPTEMBRE, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël MOREAU son président - France.

La marque C CARTAGENE DE BEZIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606342.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CARTAGENE DE BEZIERS est expirée depuis le 19 juillet 2000.


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CARTAGENE DE BEZIERS - HOTEL DULAC 27 RUE DU 4 SEPTEMBRE, 34500 BEZIERS - France


Monsieur Joël MOREAU son président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

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