SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CAROTTES DE CREANCES NOURRIES D'ALGUES MARINES
Présentation de la marque SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CAROTTES DE CREANCES NOURRIES D'ALGUES MARINES
Déposée le 28 novembre 1995 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CAROTTES DE CREANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CAROTTES DE CREANCES NOURRIES D'ALGUES MARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CAROTTES DE CREANCES NOURRIES D'ALGUES MARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CAROTTES DE CREANCES NOURRIES D'ALGUES MARINES arrivera à expiration en date du 28 novembre 2025.
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299430 - Publication au BOPI 2005-10-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617575 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04