Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 SYNDICAT DES PRODUCTEURS D'HUITRES FINES DU BASSIN D'ARCACHON
/
Huîtres fines Bassin D'Arcachon CAP Ferret
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Huîtres fines Bassin D'Arcachon CAP Ferret
SYNDICAT DES PRODUCTEURS D'HUITRES FINES DU BASSIN D'ARCACHON Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3021206
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2010
Huîtres fines Bassin D\'Arcachon CAP Ferret de SYNDICAT DES PRODUCTEURS D\'HUITRES FINES DU BASSIN D\'ARCACHON

Présentation de la marque Huîtres fines Bassin D'Arcachon CAP Ferret

Déposée le 7 avril 2000 par l'association loi 1901 SYNDICAT DES PRODUCTEURS D'HUITRES FINES DU BASSIN D'ARCACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Huîtres fines Bassin D'Arcachon CAP Ferret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT DES PRODUCTEURS D'HUITRES FINES DU BASSIN D'ARCACHON domicilié(e) Port Ostréïcole, 33740 ARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Huîtres fines Bassin D'Arcachon CAP Ferret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huîtres fines Bassin D'Arcachon CAP Ferret est expirée depuis le 7 avril 2010.


SYNDICAT DES PRODUCTEURS D'HUITRES FINES DU BASSIN D'ARCACHON Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Port Ostréïcole, 33740 ARES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Huîtres.