Syndicat des Personnels Assurant un Service Météorologique – SPASMET
Numéro de dépôt :
3247906
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/09/2013
Présentation de la marque SPASMET
Déposée le 26 septembre 2003 par Syndicat des Personnels Assurant un Service Météorologique – SPASMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SPASMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est Syndicat des Personnels Assurant un Service Météorologique – SPASMET domicilié(e) 42 Avenue G. Coriolis,31057 TOULOUSE cedex - 31057 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GIRARDET Jean-Pierre SPASMET domicilié(e) 42 avenue G. Coriolis,31057 TOULOUSE cedex - 31057 - France.
La marque SPASMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASMET est expirée depuis le 26 septembre 2013.
Syndicat des Personnels Assurant un Service Météorologique – SPASMET - 42 Avenue G. Coriolis,31057 TOULOUSE cedex - 31057 - France
Mr GIRARDET Jean-Pierre SPASMET - 42 avenue G. Coriolis,31057 TOULOUSE cedex - 31057 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Service de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique. Service de messagerie électronique. Formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et périodique en ligne. Micro-édition.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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