Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BULLE DU PAPE
SYNDICAT DES PATISSIERS DE VAUCLUSE (LOI 1901)

Numéro de dépôt :
98740364
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque LA BULLE DU PAPE

Déposée le 2 juillet 1998 par l'association loi 1901 SYNDICAT DES PATISSIERS DE VAUCLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BULLE DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT DES PATISSIERS DE VAUCLUSE domicilié(e) 24 RUE PIERRE DEVOLUY, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDASSE PIERRE SYNDICAT DES PATISSIERS - France.

La marque LA BULLE DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BULLE DU PAPE est expirée depuis le 2 juillet 2008.


SYNDICAT DES PATISSIERS DE VAUCLUSE (LOI 1901) - 24 RUE PIERRE DEVOLUY, 84000 AVIGNON - France


BAUDASSE PIERRE SYNDICAT DES PATISSIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Pâte de fruit Confiserie pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.