Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ROCAILLES DE L'AVEYRON
Numéro de dépôt :
1604273
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
10/03/1998
Présentation de la marque LES ROCAILLES DE L'AVEYRON
Déposée le 10 mars 1988 par Syndicat des Patissiers de l'Aveyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LES ROCAILLES DE L'AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ROCAILLES DE L'AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCAILLES DE L'AVEYRON est expirée depuis le 10 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54