Marque enregistrée - Marque en vigueur

PACES AWARDS 972 Syndicat des Médecins de la martinique IMS
Syndicat des Médecins de la Martinique

Numéro de dépôt :
4570249
Date de dépôt :
24/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2029
PACES AWARDS 972 Syndicat des Médecins de la martinique IMS de Syndicat des Médecins de la Martinique

Présentation de la marque PACES AWARDS 972 Syndicat des Médecins de la martinique IMS

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par Syndicat des Médecins de la Martinique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACES AWARDS 972 Syndicat des Médecins de la martinique IMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est Syndicat des Médecins de la Martinique domicilié(e) 80 rue de la République - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Médecins de la Martinique, Monsieur Sabin Jean MOGADE domicilié(e) DOMUS MEDICA - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque PACES AWARDS 972 Syndicat des Médecins de la martinique IMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACES AWARDS 972 Syndicat des Médecins de la martinique IMS arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.


Syndicat des Médecins de la Martinique - 80 rue de la République - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Syndicat des Médecins de la Martinique, Monsieur Sabin Jean MOGADE - DOMUS MEDICA - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; journaux ; prospectus ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Sérigraphie.