Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT SEVRIEN
SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX SEVRES, Syndicat

Numéro de dépôt :
1758627
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
26/04/2030
SAINT SEVRIEN de SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX SEVRES

Présentation de la marque SAINT SEVRIEN

Déposée le 26 avril 1990 par SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « SAINT SEVRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX SEVRES, Syndicat domicilié(e) Chemin du Lineau - 79250 - LES AUBIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette domicilié(e) 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT SEVRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT SEVRIEN arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.


SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DES DEUX SEVRES, Syndicat - Chemin du Lineau - 79250 - LES AUBIERS - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2170849 - Publication au BOPI 2000-04-19

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434131 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2020 n°2744572 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-02

Viande de volaille.