" FOIE GRAS DES CHOUANS "
Présentation de la marque " FOIE GRAS DES CHOUANS "
Déposée le 9 août 1989 par SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « " FOIE GRAS DES CHOUANS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque " FOIE GRAS DES CHOUANS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " FOIE GRAS DES CHOUANS " est expirée depuis le 9 août 1999.
SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08