" CHAPON FERMIER DES CHOUANS "

SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel, Loi 1884)

Présentation de la marque " CHAPON FERMIER DES CHOUANS "

Déposée le 9 août 1989 par SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « " CHAPON FERMIER DES CHOUANS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel, Loi 1884), domicilié(e) Allée de la Jariette, 85305 CHALLANS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUTEAU - France.

La marque " CHAPON FERMIER DES CHOUANS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CHAPON FERMIER DES CHOUANS " est expirée depuis le 9 août 1999.

SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : " MAGRET DE CANARD GRAS DES CHOUANS " , " PINTADE FERMIERE DES CHOUANS " , " FOIE GRAS DES CHOUANS " , " OIE FERMIERE DES CHOUANS " , " CANARD FERMIER DES CHOUANS " , " CAILLE DES CHOUANS " , POULET BLANC DE CHALLANS , " DINDE FERMIERE DES CHOUANS "