Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIRE DE CHALLANS
SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884)

Numéro de dépôt :
1316234
Date de dépôt :
25/10/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
25/10/1994
NOIRE DE CHALLANS de SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884

Présentation de la marque NOIRE DE CHALLANS

Déposée le 25 octobre 1984 par SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « NOIRE DE CHALLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884) domicilié(e) 68, rue Bonne Fontaine, 85300 CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUTEAU - France.

La marque NOIRE DE CHALLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIRE DE CHALLANS est expirée depuis le 25 octobre 1994.

SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : POULET JAUNE DE CHALLANS FERMIER , DINDE NOIRE DE CHALLANS FERMIERE , NOIR DE CHALLANS , GARGANTINE , VOLAILLES FERMIERES DE CHALLANS QUEL TALENT ! , PINTADE FERMIERE DE CHALLANS , POULET NOIR DE CHALLANS FERMIER , PINTADE DE CHALLANS FERMIER , CANARD DE CHALLANS , BLANC DE CHALLANS


SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884) - 68, rue Bonne Fontaine, 85300 CHALLANS - France


DOUTEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Volailles et gibiers, animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.