Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR DE CHALLANS
SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884)

Numéro de dépôt :
1310473
Date de dépôt :
01/10/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
01/10/1994
NOIR DE CHALLANS de SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884

Présentation de la marque NOIR DE CHALLANS

Déposée le 1 octobre 1984 par SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « NOIR DE CHALLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884) domicilié(e) 68, Rue Bonne Fontaine, 85300 CHALLANS - France.

La marque NOIR DE CHALLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR DE CHALLANS est expirée depuis le 1 octobre 1994.

SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : POULET JAUNE DE CHALLANS FERMIER , DINDE NOIRE DE CHALLANS FERMIERE , GARGANTINE , VOLAILLES FERMIERES DE CHALLANS QUEL TALENT ! , PINTADE FERMIERE DE CHALLANS , POULET NOIR DE CHALLANS FERMIER , PINTADE DE CHALLANS FERMIER , CANARD DE CHALLANS , BLANC DE CHALLANS , CHAPON DE CHALLANS FERMIER


SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884) - 68, Rue Bonne Fontaine, 85300 CHALLANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Volailles.