Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANARD DE CHALLANS
SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884)

Numéro de dépôt :
1740626
Date de dépôt :
01/10/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
01/10/1995
CANARD DE CHALLANS de SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884

Présentation de la marque CANARD DE CHALLANS

Déposée le 1 octobre 1985 par SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CANARD DE CHALLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884), domicilié(e) 68 Rue Bonne Fontaine, 85300 CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUTEAU - France.

La marque CANARD DE CHALLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANARD DE CHALLANS est expirée depuis le 1 octobre 1995.

SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : POULET JAUNE DE CHALLANS FERMIER , DINDE NOIRE DE CHALLANS FERMIERE , NOIR DE CHALLANS , GARGANTINE , VOLAILLES FERMIERES DE CHALLANS QUEL TALENT ! , PINTADE FERMIERE DE CHALLANS , POULET NOIR DE CHALLANS FERMIER , PINTADE DE CHALLANS FERMIER , BLANC DE CHALLANS , CHAPON DE CHALLANS FERMIER


SYNDICAT DES LABELS AVICOLES CHALLANDAIS (Syndicat Professionnel loi 1884) - 68 Rue Bonne Fontaine, 85300 CHALLANS - France


DOUTEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Volailles non vivantes