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Marques déposées par SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR
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SCAPOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAPOTEL
SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR

Numéro de dépôt :
1528106
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1998

Présentation de la marque SCAPOTEL

Déposée le 14 mars 1988 par SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCAPOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR, domicilié(e) 17 Rue Paganini, 06000 NICE - France.

La marque SCAPOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAPOTEL est expirée depuis le 14 mars 1998.

SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : NUIT DE L'HOTELLERIE ET DU TOURISME NICE COTE D'AZUR , SIGNOTEL


SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR - 17 Rue Paganini, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

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