Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DE L'HOTELLERIE ET DU TOURISME NICE COTE D'AZUR
SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR

Numéro de dépôt :
98740383
Date de dépôt :
06/07/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2008

Présentation de la marque NUIT DE L'HOTELLERIE ET DU TOURISME NICE COTE D'AZUR

Déposée le 6 juillet 1998 par la société SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUIT DE L'HOTELLERIE ET DU TOURISME NICE COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR domicilié(e) 17 Rue PAGANINI, 06000 NICE, Association Loi 1901 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 619 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE - France.

La marque NUIT DE L'HOTELLERIE ET DU TOURISME NICE COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DE L'HOTELLERIE ET DU TOURISME NICE COTE D'AZUR est expirée depuis le 6 juillet 2008.

SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : SCAPOTEL , SIGNOTEL


SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE COTE D'AZUR - 17 Rue PAGANINI, 06000 NICE, Association Loi 1901 - France - SIREN 782619845


SYNDICAT DES HOTELIERS DE NICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Edition d'une plaquette publicitaire Plaquette publicitaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.