SYNDICAT DES FABRICANTS DE BISCUITS ET GATEAUX DE FRANCE Syndicat professionnel régi par la loi de 1884
Numéro de dépôt :
3571743
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2018
Présentation de la marque BISCUITS & GATEAUX DE FRANCE
Déposée le 23 avril 2008 par SYNDICAT DES FABRICANTS DE BISCUITS ET GATEAUX DE FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BISCUITS & GATEAUX DE FRANCE »
Le déposant est SYNDICAT DES FABRICANTS DE BISCUITS ET GATEAUX DE FRANCETODO domicilié(e) 194, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS & GATEAUX DE FRANCE est expirée depuis le 23 avril 2018.
SYNDICAT DES FABRICANTS DE BISCUITS ET GATEAUX DE FRANCE Syndicat professionnel régi par la loi de 1884 - 194, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France
@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; légumes préparés ; gelées, confiture, agrumes, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. En-cas, plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson, de viande. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de poisson ou de viande, de fruits ou de légumes. Desserts ; yaourt, yaourt glacé, yaourts à boire ; mousses, crèmes, crèmes dessert ; fromage blanc ; lait ; potages ; bouillons. Conserves de fruits et conserves de légumes. Desserts à base de fruits. Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées aux fruits ; boissons lactées comprenant des fruits. Desserts lactés.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, produits de viennoiserie et confiserie, chocolat, pâte d'amande, biscottes, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, féculents ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Tartes. Sucre ; levain, farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ; sucreries ; biscuiterie ; crèmes glacées, sorbets, glaces à l'eau, desserts glacés ; confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée ; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel ; sauces et produits pour faire des sauces ; condiments à base de fruits ; crème anglaise en poudre ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; desserts, desserts glacés ; puddings. Tourtes, pancakes ; crêpes (alimentation), sandwiches ; desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; pâte pour gâteaux. Glaces alimentaires. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Glaces composées totalement ou partiellement de yaourt. Yaourts glacés. Sauces à base de fruits, sauces sucrées.
Services de restauration (alimentation). Cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration [repas], services de traiteurs. Hébergement temporaire. Services de bars, cafés. Services hôteliers. Sandwicherie. Restaurants de plats à emporter et services de restaurant de plats à emporter. Préparation de plats et de boissons à emporter. Préparation de pain, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, sandwiches.
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