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Marques déposées par SYNDICAT DES ENTREPRISES DE TRAVAUX FORESTIERS DU VAR (SETFV
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QUALIFORET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFORET
SYNDICAT DES ENTREPRISES DE TRAVAUX FORESTIERS DU VAR (SETFV)

Numéro de dépôt :
3052112
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2010
QUALIFORET de SYNDICAT DES ENTREPRISES DE TRAVAUX FORESTIERS DU VAR (SETFV

Présentation de la marque QUALIFORET

Déposée le 14 septembre 2000 par SYNDICAT DES ENTREPRISES DE TRAVAUX FORESTIERS DU VAR (SETFV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIFORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est SYNDICAT DES ENTREPRISES DE TRAVAUX FORESTIERS DU VAR (SETFV), domicilié(e) Route de Bagnols, 83920 LA MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES ENTREPRISES DE TRAVAUX - France.

La marque QUALIFORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFORET est expirée depuis le 14 septembre 2010.

SYNDICAT DES ENTREPRISES DE TRAVAUX FORESTIERS DU VAR (SETFV a également déposé les autres marques suivantes : QUALIAGRI


SYNDICAT DES ENTREPRISES DE TRAVAUX FORESTIERS DU VAR (SETFV) - Route de Bagnols, 83920 LA MOTTE - France


SYNDICAT DES ENTREPRISES DE TRAVAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Qualification (formation) et formation des entreprises de travaux forestiers et ruraux.