Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Syndicat des Enseignants UNSA
Syndicat des Enseignants, syndicat professionnel régi par le Code du Travail

Numéro de dépôt :
3174274
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012
Syndicat des Enseignants UNSA de Syndicat des Enseignants

Présentation de la marque Syndicat des Enseignants UNSA

Déposée le 10 juillet 2002 par Syndicat des EnseignantsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Syndicat des Enseignants UNSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est Syndicat des EnseignantsTODO domicilié(e) 209, Boulevard Saint-Germain,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LECAT &Associés Maître Dominique TREY domicilié(e) 56-60, rue de la Glacière,75640 PARIS Cedex 13 - 75640 - France.

La marque Syndicat des Enseignants UNSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syndicat des Enseignants UNSA est expirée depuis le 10 juillet 2012.

Syndicat des Enseignants a également déposé les autres marques suivantes : Seunsa , SE SYNDICAT DES ENSEIGNANTS , L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS , SUE SYNDICAT UNIFIE DES ENSEIGNANTS , SE-UNSA , SE FEN SYNDICAT DES ENSEIGNEMANTS , SNI PEGC FEN , L'ENSEIGNANT EPS APS , SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS , SE FEN SYNDICAT DES ENSEIGNANTS


Syndicat des Enseignants, syndicat professionnel régi par le Code du Travail - 209, Boulevard Saint-Germain,75007 PARIS - 75007 - France


SCP LECAT &Associés Maître Dominique TREY - 56-60, rue de la Glacière,75640 PARIS Cedex 13 - 75640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Publications Services d'abonnement de journaux pour des tiers Télécommunications : agences de presse et agences d'informations (nouvelles) . Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications de messagerie électronique par réseaux nationaux et internationaux (Internet) . Education, formation, édition de livres, revues périodiques et journaux. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques pour l'assistance des syndiqués, notamment en vue de la défense des intérêts moraux et matériels des professions d'instituteurs, de professeurs des collèges et lycées publics.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.