L'ENSEIGNANT LYCEES COLLEGES

Syndicat des Enseignants, Syndicat professionnel régi par le Code du Travail

Présentation de la marque L'ENSEIGNANT LYCEES COLLEGES

Déposée le 13 juillet 1992 par Syndicat des EnseignantsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENSEIGNANT LYCEES COLLEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est Syndicat des EnseignantsTODO domicilié(e) 209, Boulevard Saint-Germain,75007 PARIS (dossier no 2224806) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP LECAT & Associés Maître Dominique TREY domicilié(e) 56-60, rue de la Glacière,75640 PARIS Cedex 13 (dossier no 2224806) - 75640 - France.

La marque L'ENSEIGNANT LYCEES COLLEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENSEIGNANT LYCEES COLLEGES est expirée depuis le 13 juillet 2012.

Syndicat des Enseignants a également déposé les autres marques suivantes : Seunsa , SE SYNDICAT DES ENSEIGNANTS , L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS , SUE SYNDICAT UNIFIE DES ENSEIGNANTS , SE-UNSA , SE FEN SYNDICAT DES ENSEIGNEMANTS , SNI PEGC FEN , L'ENSEIGNANT EPS APS , SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS , Syndicat des Enseignants UNSA