Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SOLAR INDUSTRY PV | CSP | CPV
Syndicat des Energies Renouvelables, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3917870
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2022
FRANCE SOLAR INDUSTRY PV | CSP | CPV de Syndicat des Energies Renouvelables

Présentation de la marque FRANCE SOLAR INDUSTRY PV | CSP | CPV

Déposée le 3 mai 2012 par Syndicat des Energies RenouvelablesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE SOLAR INDUSTRY PV | CSP | CPV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est Syndicat des Energies RenouvelablesTODO domicilié(e) 13-15 Rue de La Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 710 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Energies Renouvelables, M. CARABOT Cyril domicilié(e) 13-15 Rue de La Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCE SOLAR INDUSTRY PV | CSP | CPV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SOLAR INDUSTRY PV | CSP | CPV est expirée depuis le 3 mai 2022.

Syndicat des Energies Renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BIOMASSE FBE ENERGIE , ECOPRIME , FRENCHFIRE , AQPV – Association qualité photovoltaïque , FLAMME VERTE CHAUFFAGE BOIS , SER Magazine , AQPV-Modules , club croissance verte , SYNDICAT DES ENERGIES RENOUVELABLES , AQPV 2011 ALLIANCE QUALITE PHOTOVOLTAIQUE


Syndicat des Energies Renouvelables, Syndicat Professionnel - 13-15 Rue de La Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 419710280


Syndicat des Energies Renouvelables, M. CARABOT Cyril - 13-15 Rue de La Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Services de publicité et de promotion en matière d'énergie solaire photovoltaïque, photovoltaïque à concentration et solaire thermodynamique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux statistiques et de comptabilité ; exploitation commerciale de centrales solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, thermodynamiques, à savoir assistance et gestion commerciales en matière de centrales solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, thermodynamiques, gestion administrative de fournisseurs de services pour des tiers, gestion administrative des infrastructures de centrales solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, thermodynamiques, budgétisation et prévision en matière énergétique ; gestion administrative et supervision (gestion administrative) de centrales solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, thermodynamiques ; services d'étude et de gestion commerciale de projets dans le domaine des énergies renouvelables, à savoir de centrales solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques ;

Gestion financière de fournisseurs de services pour des tiers, gestion financière des infrastructures de centrales solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, thermodynamiques, gestion financière et supervision (gestion financière) de centrales solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, thermodynamiques. Services de négociation (financière) de crédit d'émissions de carbone ; informations, assistance et conseils liés à tous les services précités ;

Services de construction, d'installation, d'entretien et de réparation de bâtiments ; construction, installation, entretien et réparation de centrales solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, thermodynamiques et de leurs pièces ; raccordement de centrales solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, thermodynamiques à des réseaux de distribution et de transmission d'électricité pour des tiers ; entretien des infrastructures des centrales solaires photovoltaïques, centrales photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques ; informations, assistance et conseils liés à tous les services précités ; Appareils et installations de production d'électricité (générateurs d'électricité) ; générateurs, machines (générateurs d'électricités) pour la production d'électricité et de chaleur à partir de l'énergie radiative du soleil, ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Fourniture, transmission, distribution et stockage d'énergie ; fourniture, transmission et distribution d'électricité ; informations, assistance et conseils liés à tous les services précités ;

Informations, assistance et conseils techniques en matière de production d'énergies renouvelables et d'électricité produite par des centrales solaires photovoltaïques, centrales photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de manuels, de périodiques et de médias électroniques ; services d'édition, conception et édition de brochures, de livres de formation et de documentations techniques en matière de centrales solaires photovoltaïques, centrales photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques ; services de formation professionnelle, notamment à l'aide de référentiels ; services d'édition de guides, de lettres d'informations, d'affiches publicitaires ; services d'édition de Cédéroms ; production de films, édition de site Internet ;

Exploitation technique de centrales solaires photovoltaïques, centrales photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques ; services d'étude et de gestion technique de projets dans le domaine des énergies renouvelables, à savoir de l'énergie solaire photovoltaïque, photovoltaïque à concentration, solaire thermodynamique ; expertises géologiques ; services de recherche scientifique, technique, géographique, géologique, environnementale et climatique ; collecte et analyse de données liées à l'énergie radiative du soleil et d'autres données climatiques ; préparation de rapports techniques ; services d'ingénierie ; établissement de plans pour la construction ; services de test et d'évaluation de centrales solaires photovoltaïques, centrales photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques ; planification et conception d'installations solaires photovoltaïques, photovoltaïques à concentration, solaires thermodynamiques ; services de planification architecturale ; services de planification en génie civil ; études et évaluation de l'adaptation de sites pour la production d'électricité ou de chaleur à partir de centrales solaires photovoltaïques, centrales photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques ; informations, assistance et conseils liés à n'importe lequel des services précités ; informations, assistance et conseils techniques en matière d'énergies renouvelables et d'électricité produite par des centrales solaires photovoltaïques, centrales photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques ; tests diagnostiques d'usines de productions d'éléments de centrales solaires photovoltaïques, centrales photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques et de leurs pièces ;

Surveillance (service de sécurité pour la protection des biens et des individus à l'exception de leur transport) de centrales solaires photovoltaïques, centrales photovoltaïques à concentration, centrales solaires thermodynamiques.