Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLAMME VERTE CHAUFFAGE BOIS
Syndicat des énergies renouvelables Syndicat professionnel
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3291084
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FLAMME VERTE CHAUFFAGE BOIS de Syndicat des énergies renouvelables

Présentation de la marque FLAMME VERTE CHAUFFAGE BOIS

Déposée le 11 mai 2004 par Syndicat des énergies renouvelablesTODO et Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAMME VERTE CHAUFFAGE BOIS »

Les déposants sont Syndicat des énergies renouvelablesTODO domicilié(e) 37 rue La Fayette,75009 PARIS - 75009 - France et Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial domicilié(e) 2 square La Fayette, BP 406,49004 ANGERS - 49004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHON Damien (SER) domicilié(e) 37, rue la Fayette,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40

Syndicat des énergies renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BIOMASSE FBE ENERGIE , ECOPRIME , FRENCHFIRE , AQPV – Association qualité photovoltaïque , club croissance verte , SER Magazine , FRANCE SOLAR INDUSTRY PV | CSP | CPV , AQPV-Modules , SYNDICAT DES ENERGIES RENOUVELABLES , AQPV 2011 ALLIANCE QUALITE PHOTOVOLTAIQUE


Syndicat des énergies renouvelables Syndicat professionnel - 37 rue La Fayette,75009 PARIS - 75009 - France

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 2 square La Fayette, BP 406,49004 ANGERS - 49004 - France


MATHON Damien (SER) - 37, rue la Fayette,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403807 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Bois de feu. Appareils de chauffage. Production d'énergie. Groupement des fabricants de matériels de chauffage central par l'eau chaude et de production d'eau chaude sanitaire (GFCC) (Syndicat professionnel) 92038 Paris la Défense cedex.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.