club croissance verte
Présentation de la marque club croissance verte
Déposée le 9 mars 2009 par l'association loi 1901 Syndicat des énergies renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « club croissance verte »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque club croissance verte est expirée depuis le 9 mars 2019.
Syndicat des énergies renouvelables a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33